SCI BOURELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BOURELLE est une SCI immatriculée le 27 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 495 470. Elle est domiciliée av Theophile Roussel Marvejols, 48100 Marvejols. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL PONS, gérant.
Fiche d'identité de SCI BOURELLE
INSEE- Dénomination
- SCI BOURELLE
- SIREN
- 383 495 470
- SIRET (siège)
- 383 495 470 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR74383495470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 495 470
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 novembre 1991
- Siège social
- AV THEOPHILE ROUSSEL MARVEJOLS, 48100, MARVEJOLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOURELLE
GESTION D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER
Finances de SCI BOURELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOURELLE
INSEEÉtablissements de SCI BOURELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48100 MARVEJOLSSiègeActif
383 495 470 00015 · ouvert le 18 novembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOURELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BOURELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOURELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOURELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOURELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOURELLE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00629
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOURELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOURELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 novembre 1991
Questions fréquentes sur SCI BOURELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI BOURELLE ?
Le numéro SIREN de SCI BOURELLE est 383 495 470. Le SIRET de son siège social est 383 495 470 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74383495470.
Qui dirige SCI BOURELLE ?
SCI BOURELLE est dirigée par MICHEL PONS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOURELLE ?
Le siège social de SCI BOURELLE est situé av Theophile Roussel Marvejols, 48100 Marvejols.
SCI BOURELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOURELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOURELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOURELLE.
Entreprises similaires
Même activité à Marvejols
- CAYZAC JEAN-CLAUDE48100 MarvejolsCA 40,8 k€
- A.C.D.C DE PALADINES48100 Marvejols
- ALBARET MARIE48100 Marvejols
- ARSO48100 Marvejols
- ASTIER MARIE48100 Marvejols
- BOUDET JULIETTE48100 Marvejols
- BRICO MARVEJOLS48100 Marvejols
- CASTANIER CAMILLE48100 Marvejols
- CAVALIER BERNARD48100 Marvejols
- CAVALIER IMMO48100 Marvejols