Checkers

SCI BOURGOGNE

Active
Siren450 566 120SCI51110 BOURGOGNE-FRESNECréée le 24 octobre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 566 120, SCI BOURGOGNE est une SCI créée le 24 octobre 2003. Son siège social est situé 6 rue de Brimontel Chez Mr Francois Clement, 51110 Bourgogne-Fresne. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOIS CLEMENT, gérant.

Fiche d'identité de SCI BOURGOGNE

Dénomination
SCI BOURGOGNE
SIREN
450 566 120
SIRET (siège)
450 566 120 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74450566120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 566 120
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 octobre 2003
Siège social
6 RUE DE BRIMONTEL CHEZ MR FRANCOIS CLEMENT, 51110, BOURGOGNE-FRESNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOURGOGNE

gestion d'immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BOURGOGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOURGOGNE

FC

FRANCOIS CLEMENT

Gérant

Depuis la création (24 octobre 2003) · 23 ans

PC

PHILIPPE CLEMENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 octobre 2003) · 23 ans

CC

CLAUDE CLEMENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI BOURGOGNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51110 BOURGOGNE-FRESNESiègeActif

    450 566 120 00017 · ouvert le 24 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOURGOGNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2000

  • Acte

Conformité de SCI BOURGOGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOURGOGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOURGOGNE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOURGOGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BOURGOGNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI BOURGOGNE

Quel est le numéro SIREN de SCI BOURGOGNE ?

Le numéro SIREN de SCI BOURGOGNE est 450 566 120. Le SIRET de son siège social est 450 566 120 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74450566120.

Qui dirige SCI BOURGOGNE ?

SCI BOURGOGNE est dirigée par FRANCOIS CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOURGOGNE ?

Le siège social de SCI BOURGOGNE est situé 6 rue de Brimontel Chez Mr Francois Clement, 51110 Bourgogne-Fresne.

SCI BOURGOGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOURGOGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOURGOGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOURGOGNE.