SCI BOURGOIN ARSAC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 798 962, SCI BOURGOIN ARSAC est une SCI créée le 12 septembre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 av de la Condamine, 26000 Valence. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Michel ARSAC en qualité de associé commandité.
Fiche d'identité de SCI BOURGOIN ARSAC
INSEE- Dénomination
- SCI BOURGOIN ARSAC
- SIREN
- 351 798 962
- SIRET (siège)
- 351 798 962 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR38351798962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 798 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457 347,05 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 septembre 1989
- Siège social
- 40 AV DE LA CONDAMINE, 26000, VALENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOURGOIN ARSAC
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Finances de SCI BOURGOIN ARSAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOURGOIN ARSAC
INSEEBODACCAssocié commandité
En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mars 2024
AMG PARTICIPATION
Associé commandité
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BOURGOIN ARSAC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26000 VALENCESiègeActif
351 798 962 00038 · ouvert le 03 mai 2023 · NAF 6820B
- 26000 VALENCEFermé
351 798 962 00012 · ouvert le 26 juillet 1989 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI BOURGOIN ARSAC
INPIComptes annuels de SCI BOURGOIN ARSAC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOURGOIN ARSAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOURGOIN ARSAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOURGOIN ARSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOURGOIN ARSAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOURGOIN ARSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOURGOIN ARSAC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 septembre 1989
Questions fréquentes sur SCI BOURGOIN ARSAC
Quel est le numéro SIREN de SCI BOURGOIN ARSAC ?
Le numéro SIREN de SCI BOURGOIN ARSAC est 351 798 962. Le SIRET de son siège social est 351 798 962 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38351798962.
Qui dirige SCI BOURGOIN ARSAC ?
SCI BOURGOIN ARSAC est dirigée par Michel ARSAC, associé commandité. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOURGOIN ARSAC ?
Le siège social de SCI BOURGOIN ARSAC est situé 40 av de la Condamine, 26000 Valence.
SCI BOURGOIN ARSAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOURGOIN ARSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOURGOIN ARSAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOURGOIN ARSAC.
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