SCI BOURGONNETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BOURGONNETTE est une 6540 immatriculée le 17 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 195 305. Elle est domiciliée 27 rue Mathurin Regnier, 75015 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE Mahé, gérant.
Fiche d'identité de SCI BOURGONNETTE
INSEE- Dénomination
- SCI BOURGONNETTE
- SIREN
- 380 195 305
- SIRET (siège)
- 380 195 305 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR78380195305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 195 305
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 décembre 1990
- Siège social
- 27 RUE MATHURIN REGNIER, 75015, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOURGONNETTE
Location immobilière
Finances de SCI BOURGONNETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOURGONNETTE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BOURGONNETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
380 195 305 00020 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 6820B
- 35135 CHANTEPIEFermé
380 195 305 00012 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOURGONNETTE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BOURGONNETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOURGONNETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOURGONNETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOURGONNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOURGONNETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOURGONNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOURGONNETTE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculée le 1990-12-17 · Début d'activité : 1990-10-01
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAHE Jean Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAHE Pierre ; Associé indéfiniment responsable : MAHE Jacques
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Gérant : MAHE Jean Joseph François
- création
Date d'effet : 17 décembre 1990
Questions fréquentes sur SCI BOURGONNETTE
Quel est le numéro SIREN de SCI BOURGONNETTE ?
Le numéro SIREN de SCI BOURGONNETTE est 380 195 305. Le SIRET de son siège social est 380 195 305 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78380195305.
Qui dirige SCI BOURGONNETTE ?
SCI BOURGONNETTE est dirigée par PIERRE Mahé, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOURGONNETTE ?
Le siège social de SCI BOURGONNETTE est situé 27 rue Mathurin Regnier, 75015 Paris.
SCI BOURGONNETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOURGONNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOURGONNETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOURGONNETTE.
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