SCI BOURRASSOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BOURRASSOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2002, identifiée par le SIREN 775 560 659. Le siège social de l'entreprise se trouve 2730 Che du Grand Saint-Jean, 13540 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par BEATRICE CAHEN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BOURRASSOL
INSEE- Dénomination
- SCI BOURRASSOL
- SIREN
- 775 560 659
- SIRET (siège)
- 775 560 659 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR25775560659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 775 560 659
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 octobre 2002
- Siège social
- 2730 CHE DU GRAND SAINT-JEAN, 13540, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOURRASSOL
La possession et L'exploitation de tous immeubles
Finances de SCI BOURRASSOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOURRASSOL
INSEEBODACCAutre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BOURRASSOL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 13540 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
775 560 659 00028 · ouvert le 02 janvier 1953 · NAF 6820A
- 13015 MARSEILLEActif
775 560 659 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BOURRASSOL
INPIComptes annuels de SCI BOURRASSOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOURRASSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOURRASSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOURRASSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOURRASSOL. Elles s'échelonnent de 2005 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/03910
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 juin 2025 · N° 25/00390
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2005 · N° 04-11.186
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOURRASSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOURRASSOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Gérant : CAHEN Béatrice Laurence
- création
Date d'effet : 21 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI BOURRASSOL
Quel est le numéro SIREN de SCI BOURRASSOL ?
Le numéro SIREN de SCI BOURRASSOL est 775 560 659. Le SIRET de son siège social est 775 560 659 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25775560659.
Qui dirige SCI BOURRASSOL ?
SCI BOURRASSOL est dirigée par BEATRICE CAHEN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOURRASSOL ?
Le siège social de SCI BOURRASSOL est situé 2730 Che du Grand Saint-Jean, 13540 Aix-en-Provence.
SCI BOURRASSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOURRASSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOURRASSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOURRASSOL.
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