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SCI BOUSCARLE

Active
Siren843 455 445SCI84250 LE THORCréée le 06 novembre 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 843 455 445, SCI BOUSCARLE est une SCI créée le 6 novembre 2018. Elle est domiciliée 405 Che de Cambadau, 84250 Le Thor. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ARNAUD BOUSCARLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BOUSCARLE

Dénomination
SCI BOUSCARLE
SIREN
843 455 445
SIRET (siège)
843 455 445 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00843455445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 455 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 novembre 2018
Siège social
405 CHE DE CAMBADAU, 84250, LE THOR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOUSCARLE

Propriété, gestion et plus généralement l'exploitation par bail location ou toute autre forme de tous immeubles ou biens immobiliers, la propriété l'acquisition et la gestion de valeurs mobilières et de tous autres instruments financiers.

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Finances de SCI BOUSCARLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOUSCARLE

AB

ARNAUD BOUSCARLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 novembre 2018) · 8 ans

CN

CHLOE NICOLAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 novembre 2018) · 8 ans

Établissements de SCI BOUSCARLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84250 LE THORSiègeActif

    843 455 445 00018 · ouvert le 17 octobre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOUSCARLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2018

  • Acte

Conformité de SCI BOUSCARLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUSCARLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOUSCARLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT

    Décision du 19 mars 2026 · N° 25/04310

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT

    Décision du 19 juin 2025 · N° 24/03065

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT

    Décision du 16 mai 2024 · N° 23/01271

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOUSCARLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BOUSCARLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-11-06 · Début d'activité : 2018-10-17

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2018

Questions fréquentes sur SCI BOUSCARLE

Quel est le numéro SIREN de SCI BOUSCARLE ?

Le numéro SIREN de SCI BOUSCARLE est 843 455 445. Le SIRET de son siège social est 843 455 445 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00843455445.

Qui dirige SCI BOUSCARLE ?

SCI BOUSCARLE est dirigée par ARNAUD BOUSCARLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOUSCARLE ?

Le siège social de SCI BOUSCARLE est situé 405 Che de Cambadau, 84250 Le Thor.

SCI BOUSCARLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOUSCARLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOUSCARLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUSCARLE.

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