SCI BOUSCARLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 843 455 445, SCI BOUSCARLE est une SCI créée le 6 novembre 2018. Elle est domiciliée 405 Che de Cambadau, 84250 Le Thor. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ARNAUD BOUSCARLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BOUSCARLE
INSEE- Dénomination
- SCI BOUSCARLE
- SIREN
- 843 455 445
- SIRET (siège)
- 843 455 445 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR00843455445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 455 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 novembre 2018
- Siège social
- 405 CHE DE CAMBADAU, 84250, LE THOR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOUSCARLE
Propriété, gestion et plus généralement l'exploitation par bail location ou toute autre forme de tous immeubles ou biens immobiliers, la propriété l'acquisition et la gestion de valeurs mobilières et de tous autres instruments financiers.
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Finances de SCI BOUSCARLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOUSCARLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 novembre 2018) · 8 ans
Établissements de SCI BOUSCARLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84250 LE THORSiègeActif
843 455 445 00018 · ouvert le 17 octobre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOUSCARLE
INPIConformité de SCI BOUSCARLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUSCARLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOUSCARLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/04310
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/03065
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/01271
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOUSCARLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BOUSCARLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-11-06 · Début d'activité : 2018-10-17
- création
Date d'effet : 06 novembre 2018
Questions fréquentes sur SCI BOUSCARLE
Quel est le numéro SIREN de SCI BOUSCARLE ?
Le numéro SIREN de SCI BOUSCARLE est 843 455 445. Le SIRET de son siège social est 843 455 445 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00843455445.
Qui dirige SCI BOUSCARLE ?
SCI BOUSCARLE est dirigée par ARNAUD BOUSCARLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOUSCARLE ?
Le siège social de SCI BOUSCARLE est situé 405 Che de Cambadau, 84250 Le Thor.
SCI BOUSCARLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOUSCARLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOUSCARLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUSCARLE.
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