SCI BOUSCAYROL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 879 105 328, SCI BOUSCAYROL est une SCI créée le 20 novembre 2019. Elle est domiciliée 9 av Toulouse Lautrec Cerons, 12110 Aubin. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DAVID BOUSCAYROL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BOUSCAYROL
INSEE- Dénomination
- SCI BOUSCAYROL
- SIREN
- 879 105 328
- SIRET (siège)
- 879 105 328 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR68879105328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 105 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 novembre 2019
- Siège social
- 9 AV TOULOUSE LAUTREC CERONS, 12110, AUBIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOUSCAYROL
Aquisition et gestion d'immeubles
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Finances de SCI BOUSCAYROL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOUSCAYROL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 novembre 2019) · 6 ans
Établissements de SCI BOUSCAYROL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12110 AUBINSiègeActif
879 105 328 00014 · ouvert le 10 octobre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOUSCAYROL
INPIConformité de SCI BOUSCAYROL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUSCAYROL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
52 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOUSCAYROL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026002467
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026001514
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 09 juin 2026 · N° 2025007184
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026000766
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026000764
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026003267
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026001608
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Tribunal de commerce, eGIDE
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026002776
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026002735
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026002693
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Tribunal de commerce, eGIDE
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026002076
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Tribunal de commerce, eGIDE
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026000682
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Tribunal de commerce, eGIDE
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026000574
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Tribunal de commerce, eGIDE
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026000567
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026000565
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026000499
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 21 avril 2026 · N° 2026001503
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Tribunal de commerce, eGIDE
Décision du 21 avril 2026 · N° 2026001499
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 21 avril 2026 · N° 2025006168
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Tribunal de commerce, eGIDE
Décision du 17 mars 2026 · N° 2025006546
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOUSCAYROL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BOUSCAYROL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-11-20 · Début d'activité : 2019-10-10
- création
Date d'effet : 20 novembre 2019
Questions fréquentes sur SCI BOUSCAYROL
Quel est le numéro SIREN de SCI BOUSCAYROL ?
Le numéro SIREN de SCI BOUSCAYROL est 879 105 328. Le SIRET de son siège social est 879 105 328 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68879105328.
Qui dirige SCI BOUSCAYROL ?
SCI BOUSCAYROL est dirigée par DAVID BOUSCAYROL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOUSCAYROL ?
Le siège social de SCI BOUSCAYROL est situé 9 av Toulouse Lautrec Cerons, 12110 Aubin.
SCI BOUSCAYROL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOUSCAYROL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOUSCAYROL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUSCAYROL.
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