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SCI BOUSQUET

Active
Siren351 362 785SCI25230 VANDONCOURTCréée le 13 juillet 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,1 k€

SCI BOUSQUET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 1989, identifiée par le SIREN 351 362 785. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Entre les Soies, 25230 Vandoncourt. SCI BOUSQUET relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE-JEANNE ROGNON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BOUSQUET

Dénomination
SCI BOUSQUET
SIREN
351 362 785
SIRET (siège)
351 362 785 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37351362785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 362 785
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 067,14 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 juillet 1989
Siège social
3 RUE ENTRE LES SOIES, 25230, VANDONCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOUSQUET

ACQUISITION ET GESTION D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER

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Finances de SCI BOUSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOUSQUET

MR

MARIE-JEANNE ROGNON

Gérant

Depuis la création (13 juillet 1989) · 37 ans

Établissements de SCI BOUSQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25230 VANDONCOURTSiègeActif

    351 362 785 00013 · ouvert le 22 juin 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOUSQUET

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI BOUSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOUSQUET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOUSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BOUSQUET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 1989

Questions fréquentes sur SCI BOUSQUET

Quel est le numéro SIREN de SCI BOUSQUET ?

Le numéro SIREN de SCI BOUSQUET est 351 362 785. Le SIRET de son siège social est 351 362 785 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37351362785.

Qui dirige SCI BOUSQUET ?

SCI BOUSQUET est dirigée par MARIE-JEANNE ROGNON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BOUSQUET ?

Le siège social de SCI BOUSQUET est situé 3 rue Entre les Soies, 25230 Vandoncourt.

SCI BOUSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOUSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOUSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUSQUET.

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