SCI BOUSSALEM
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI BOUSSALEM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 766 038. Elle est domiciliée CHE Chemin du Petit Feu Lieudi Foray LIEU DIT FORAY, 73000 Chambéry. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). AHMED BOUSSALEM exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOUSSALEM
INSEE- Dénomination
- SCI BOUSSALEM
- SIREN
- 531 766 038
- SIRET (siège)
- 531 766 038 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42531766038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 766 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 avril 2011
- Siège social
- CHE Chemin du Petit Feu Lieudi Foray LIEU DIT FORAY, 73000, Chambéry
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOUSSALEM
Acquisition, propriété, construction, aménagement, administration et location de tous biens immobiliers,
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Finances de SCI BOUSSALEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOUSSALEM
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 avril 2011) · 15 ans
Établissements de SCI BOUSSALEM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73000 ChambérySiègeActif
531 766 038 00016 · ouvert le 09 mars 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOUSSALEM
INPIConformité de SCI BOUSSALEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUSSALEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BOUSSALEM. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 28 mai 1998 · N° 97-84.506
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOUSSALEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BOUSSALEM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-03-09
- création
Date d'effet : 15 avril 2011
Questions fréquentes sur SCI BOUSSALEM
Quel est le numéro SIREN de SCI BOUSSALEM ?
Le numéro SIREN de SCI BOUSSALEM est 531 766 038. Le SIRET de son siège social est 531 766 038 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42531766038.
Qui dirige SCI BOUSSALEM ?
SCI BOUSSALEM est dirigée par AHMED BOUSSALEM, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOUSSALEM ?
Le siège social de SCI BOUSSALEM est situé CHE Chemin du Petit Feu Lieudi Foray LIEU DIT FORAY, 73000 Chambéry.
SCI BOUSSALEM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOUSSALEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOUSSALEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUSSALEM.
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