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SCI BOUSSARD

Active
Siren491 582 417SCI40600 BISCARROSSECréée le 25 août 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI BOUSSARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 août 2006, identifiée par le SIREN 491 582 417. Son siège social est situé av Alphonse Daudet villa Carrot, 40600 Biscarrosse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par STEPHANE BOUSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BOUSSARD

Dénomination
SCI BOUSSARD
SIREN
491 582 417
SIRET (siège)
491 582 417 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03491582417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 582 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 août 2006
Siège social
AV ALPHONSE DAUDET VILLA CARROT, 40600, BISCARROSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOUSSARD

ACQUISITION PROPRIETE MISE EN VALEUR...LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BOUSSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOUSSARD

SB

STEPHANE BOUSSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2023

SB

SHIRLEY BOUSSARD

Autre

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2023

GB

GILLES BOUSSARD

Autre

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BOUSSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40600 BISCARROSSESiègeActif

    491 582 417 00011 · ouvert le 10 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOUSSARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 25 août 2006

  • Acte

Conformité de SCI BOUSSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOUSSARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOUSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BOUSSARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

    Gérant, Associé : BOUSSARD Stéphane, Yves, Lucien ; Associé : BOUSSARD Gilles ; Associé : BOUSSARD Shirley, Rose-Marie

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2006

Questions fréquentes sur SCI BOUSSARD

Quel est le numéro SIREN de SCI BOUSSARD ?

Le numéro SIREN de SCI BOUSSARD est 491 582 417. Le SIRET de son siège social est 491 582 417 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03491582417.

Qui dirige SCI BOUSSARD ?

SCI BOUSSARD est dirigée par STEPHANE BOUSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOUSSARD ?

Le siège social de SCI BOUSSARD est situé av Alphonse Daudet villa Carrot, 40600 Biscarrosse.

SCI BOUSSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOUSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOUSSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUSSARD.

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