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SCI BOUSSARD

Active
Siren833 297 005SCI71490 SAINT-JEAN-DE-TREZYCréée le 14 novembre 2017

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI BOUSSARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2017, identifiée par le SIREN 833 297 005. Elle est domiciliée 21 Rte de Couches les Vezeaux, 71490 Saint-Jean-de-Trezy. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. LIONEL BOUSSARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BOUSSARD

Dénomination
SCI BOUSSARD
SIREN
833 297 005
SIRET (siège)
833 297 005 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43833297005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 297 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
14 novembre 2017
Siège social
21 RTE DE COUCHES LES VEZEAUX, 71490, SAINT-JEAN-DE-TREZY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOUSSARD

Acquisition administration et gestion de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI BOUSSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOUSSARD

LB

LIONEL BOUSSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2017) · 9 ans

KP

KARINE PEGAZ-TOQUET

Autre

Depuis la création (14 novembre 2017) · 9 ans

Établissements de SCI BOUSSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71490 SAINT-JEAN-DE-TREZYSiègeActif

    833 297 005 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI BOUSSARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2017

  • Acte

Conformité de SCI BOUSSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOUSSARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOUSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BOUSSARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2017-11-14

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2017

Questions fréquentes sur SCI BOUSSARD

Quel est le numéro SIREN de SCI BOUSSARD ?

Le numéro SIREN de SCI BOUSSARD est 833 297 005. Le SIRET de son siège social est 833 297 005 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43833297005.

Qui dirige SCI BOUSSARD ?

SCI BOUSSARD est dirigée par LIONEL BOUSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOUSSARD ?

Le siège social de SCI BOUSSARD est situé 21 Rte de Couches les Vezeaux, 71490 Saint-Jean-de-Trezy.

SCI BOUSSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOUSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOUSSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUSSARD.