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SCI BOUSSELAT

Active
Siren448 086 918Société civile92500 RUEIL-MALMAISONCréée le 08 avril 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI BOUSSELAT est une société civile immatriculée le 8 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 086 918. Son siège social est situé 41 rue d'Estienne d'Orves, 92500 Rueil-Malmaison. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RACHID BOUSSELAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BOUSSELAT

Dénomination
SCI BOUSSELAT
SIREN
448 086 918
SIRET (siège)
448 086 918 00019
N° TVA intracommunautaire
FR40448086918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 086 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 avril 2003
Siège social
41 RUE D'ESTIENNE D'ORVES, 92500, RUEIL-MALMAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOUSSELAT

L'ACQUISITION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION, OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET NOTAMMENT L'IMMEUBLE SIS A RUEIL MALMAISON (HAUTS DE SEINE) 41 RUE D'ESTIENNE D'ORVES.

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Finances de SCI BOUSSELAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOUSSELAT

RB

RACHID BOUSSELAT

Gérant

Depuis la création (08 avril 2003) · 23 ans

Établissements de SCI BOUSSELAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeActif

    448 086 918 00019 · ouvert le 21 février 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOUSSELAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2003

  • Acte

Conformité de SCI BOUSSELAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUSSELAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOUSSELAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOUSSELAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BOUSSELAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2003

Questions fréquentes sur SCI BOUSSELAT

Quel est le numéro SIREN de SCI BOUSSELAT ?

Le numéro SIREN de SCI BOUSSELAT est 448 086 918. Le SIRET de son siège social est 448 086 918 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40448086918.

Qui dirige SCI BOUSSELAT ?

SCI BOUSSELAT est dirigée par RACHID BOUSSELAT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BOUSSELAT ?

Le siège social de SCI BOUSSELAT est situé 41 rue d'Estienne d'Orves, 92500 Rueil-Malmaison.

SCI BOUSSELAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOUSSELAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOUSSELAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUSSELAT.