SCI BOUSSIERES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BOUSSIERES est une SCI immatriculée le 25 août 2008 sous le numéro SIREN 507 777 753. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Imp de Michard, 42390 Villars. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MAURICE BOUGAIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOUSSIERES
INSEE- Dénomination
- SCI BOUSSIERES
- SIREN
- 507 777 753
- SIRET (siège)
- 507 777 753 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69507777753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 507 777 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 août 2008
- Siège social
- 18 IMP DE MICHARD, 42390, VILLARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOUSSIERES
l'achat et la gestion de tous immeubles leur mise en valeur et leur exploitation par tous moyens et notamment de location ainsi que toutes opérations se rattachant à cet objet
Finances de SCI BOUSSIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOUSSIERES
INSEEAutre
Établissements de SCI BOUSSIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42390 VILLARSSiègeActif
507 777 753 00017 · ouvert le 22 juillet 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOUSSIERES
INPIComptes annuels de SCI BOUSSIERES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOUSSIERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOUSSIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUSSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BOUSSIERES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, procédure orale
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/01228
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOUSSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOUSSIERES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Gérant : BOUGAIN Maurice Claudius. Associé : PEURICHARD Didier Eugène André. Associé : BOUGAIN Christiane. Associé : BOUGAIN Maurice Claudius.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-08-25 · Début d'activité : 2008-07-22
- création
Date d'effet : 25 août 2008
Questions fréquentes sur SCI BOUSSIERES
Quel est le numéro SIREN de SCI BOUSSIERES ?
Le numéro SIREN de SCI BOUSSIERES est 507 777 753. Le SIRET de son siège social est 507 777 753 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69507777753.
Qui dirige SCI BOUSSIERES ?
SCI BOUSSIERES est dirigée par MAURICE BOUGAIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOUSSIERES ?
Le siège social de SCI BOUSSIERES est situé 18 Imp de Michard, 42390 Villars.
SCI BOUSSIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOUSSIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOUSSIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUSSIERES.
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