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SCI BOUTSEL

Active
Siren390 439 529SCI06300 NICECréée le 11 mars 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SCI BOUTSEL est une SCI immatriculée le 11 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 439 529. Elle est domiciliée 9 rue Boyer, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SELLATI FRANCOIS MARC CHRISTIAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BOUTSEL

Dénomination
SCI BOUTSEL
SIREN
390 439 529
SIRET (siège)
390 439 529 00020
N° TVA intracommunautaire
FR46390439529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 439 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mars 1993
Siège social
9 RUE BOYER, 06300, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BOUTSEL

Acquisition construction en vue de leur utilisation ou de leur location de tous biens immobiliers

Finances de SCI BOUTSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOUTSEL

CB

CHRISTIANE BOUTIN

Autre

Depuis la création (11 mars 1993) · 33 ans

S

SELLATI FRANCOIS MARC CHRISTIAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mars 1993) · 33 ans

Établissements de SCI BOUTSEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06300 NICESiègeActif

    390 439 529 00020 · ouvert le 11 mars 1993 · NAF 6820B

  • 06000 NICEFermé

    390 439 529 00012 · ouvert le 11 mars 1993 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI BOUTSEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 11 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOUTSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOUTSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOUTSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUTSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOUTSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOUTSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOUTSEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1993

Questions fréquentes sur SCI BOUTSEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BOUTSEL ?

Le numéro SIREN de SCI BOUTSEL est 390 439 529. Le SIRET de son siège social est 390 439 529 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46390439529.

Qui dirige SCI BOUTSEL ?

SCI BOUTSEL est dirigée par SELLATI FRANCOIS MARC CHRISTIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOUTSEL ?

Le siège social de SCI BOUTSEL est situé 9 rue Boyer, 06300 Nice.

SCI BOUTSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOUTSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOUTSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUTSEL.