SCI BOUZIGNAC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 157,02 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 420 670 465, SCI BOUZIGNAC est une SCI créée le 2 novembre 1998. Son siège social est situé 20 rue des Pins, 31700 Beauzelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ERIC BOUZIGNAC exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOUZIGNAC
INSEE- Dénomination
- SCI BOUZIGNAC
- SIREN
- 420 670 465
- SIRET (siège)
- 420 670 465 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR85420670465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 670 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 157,02 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 novembre 1998
- Siège social
- 20 RUE DES PINS, 31700, BEAUZELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BOUZIGNAC
ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI BOUZIGNAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOUZIGNAC
INSEEÉtablissements de SCI BOUZIGNAC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31700 BEAUZELLESiègeActif
420 670 465 00020 · ouvert le 23 octobre 1998 · NAF 6820B
- 31700 BEAUZELLEFermé
420 670 465 00012 · ouvert le 23 octobre 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOUZIGNAC
INPIComptes annuels de SCI BOUZIGNAC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOUZIGNAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BOUZIGNAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUZIGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BOUZIGNAC. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 12 avril 2023 · N° 22/02198
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOUZIGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BOUZIGNAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- création
Date d'effet : 02 novembre 1998
Questions fréquentes sur SCI BOUZIGNAC
Quel est le numéro SIREN de SCI BOUZIGNAC ?
Le numéro SIREN de SCI BOUZIGNAC est 420 670 465. Le SIRET de son siège social est 420 670 465 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85420670465.
Qui dirige SCI BOUZIGNAC ?
SCI BOUZIGNAC est dirigée par ERIC BOUZIGNAC, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOUZIGNAC ?
Le siège social de SCI BOUZIGNAC est situé 20 rue des Pins, 31700 Beauzelle.
SCI BOUZIGNAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOUZIGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOUZIGNAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUZIGNAC.
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