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SCI BOUZOUANE

Active
Siren440 949 923SCI93120 LA COURNEUVECréée le 15 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 949 923, SCI BOUZOUANE est une SCI créée le 15 février 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Cour des Maraichers, 93120 La Courneuve. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHABANE BOUZOUANE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BOUZOUANE

Dénomination
SCI BOUZOUANE
SIREN
440 949 923
SIRET (siège)
440 949 923 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59440949923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 949 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 2002
Siège social
8 COUR DES MARAICHERS, 93120, LA COURNEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOUZOUANE

Gestion des immeubles ou droits sociaux représentatifs d immeubles appartenant à la société par dation à bail de toute nature y compris bail à construction et bail emphytéotique l acquisition et la vente des biens de la société en France et à l étranger en tant qu elles sont utiles à la bonne gestion du patrimoine de la société

Finances de SCI BOUZOUANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOUZOUANE

CB

CHABANE BOUZOUANE

Gérant

Depuis la création (15 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BOUZOUANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93120 LA COURNEUVESiègeActif

    440 949 923 00013 · ouvert le 24 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOUZOUANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOUZOUANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOUZOUANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOUZOUANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUZOUANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOUZOUANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOUZOUANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOUZOUANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2002

Questions fréquentes sur SCI BOUZOUANE

Quel est le numéro SIREN de SCI BOUZOUANE ?

Le numéro SIREN de SCI BOUZOUANE est 440 949 923. Le SIRET de son siège social est 440 949 923 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59440949923.

Qui dirige SCI BOUZOUANE ?

SCI BOUZOUANE est dirigée par CHABANE BOUZOUANE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BOUZOUANE ?

Le siège social de SCI BOUZOUANE est situé 8 Cour des Maraichers, 93120 La Courneuve.

SCI BOUZOUANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOUZOUANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOUZOUANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUZOUANE.

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