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SCI BOZON

Active
Siren537 835 175SCI73530 SAINT-SORLIN-D ARVESCréée le 14 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions92 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
160 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 835 175, SCI BOZON est une SCI créée le 14 novembre 2011. Son siège social est situé Le Revoux, 73530 Saint-Sorlin-d Arves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par THIERRY BOZON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BOZON

Dénomination
SCI BOZON
SIREN
537 835 175
SIRET (siège)
537 835 175 00010
N° TVA intracommunautaire
FR68537835175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 835 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2011
Siège social
LE REVOUX, 73530, SAINT-SORLIN-D ARVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOZON

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Et plus particulièrement d'un local commercial à SAINT SORLIN D'ARVES, les Choseaux.

Finances de SCI BOZON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOZON

TB

THIERRY BOZON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2011) · 14 ans

MB

MAXENCE BOZON

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mai 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BOZON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73530 SAINT-SORLIN-D ARVESSiègeActif

    537 835 175 00010 · ouvert le 21 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOZON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOZON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOZON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

92 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOZON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOZON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant Associé indéfiniment responsable : BOZON Thierry Alexandre Henri modification le 25 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : BOZON Maxence Robert Yves en fonction le 25 Mai 2018

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-21

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI BOZON

Quel est le numéro SIREN de SCI BOZON ?

Le numéro SIREN de SCI BOZON est 537 835 175. Le SIRET de son siège social est 537 835 175 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68537835175.

Qui dirige SCI BOZON ?

SCI BOZON est dirigée par THIERRY BOZON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOZON ?

Le siège social de SCI BOZON est situé Le Revoux, 73530 Saint-Sorlin-d Arves.

SCI BOZON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOZON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOZON.

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