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SCI BRABANT SPAP

Active
Siren829 334 838SCI62500 SAINT-OMERCréée le 02 mai 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BRABANT SPAP est une SCI immatriculée le 2 mai 2017 sous le numéro SIREN 829 334 838. Son siège social est situé 39 rue Saint Bertin, 62500 Saint-Omer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SYLVAIN PRUVOST exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRABANT SPAP

Dénomination
SCI BRABANT SPAP
SIREN
829 334 838
SIRET (siège)
829 334 838 00028
N° TVA intracommunautaire
FR19829334838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 334 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mai 2017
Siège social
39 RUE SAINT BERTIN, 62500, SAINT-OMER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BRABANT SPAP

Acquisition et la location de biens immobiliers...

Finances de SCI BRABANT SPAP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRABANT SPAP

AP

AURELIEN PRUVOST

Associé indéfiniment responsable

SP

SYLVAIN PRUVOST

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mai 2017) · 9 ans

Établissements de SCI BRABANT SPAP

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62500 SAINT-OMERSiègeActif

    829 334 838 00028 · ouvert le 25 octobre 2021 · NAF 6820B

  • 62560 RENTYFermé

    829 334 838 00010 · ouvert le 25 avril 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRABANT SPAP

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRABANT SPAP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRABANT SPAP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRABANT SPAP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRABANT SPAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRABANT SPAP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRABANT SPAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRABANT SPAP

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PRUVOST Sylvain, Gilbert, Adolphe

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-05-02 · Début d'activité : 2017-04-25

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2017

Questions fréquentes sur SCI BRABANT SPAP

Quel est le numéro SIREN de SCI BRABANT SPAP ?

Le numéro SIREN de SCI BRABANT SPAP est 829 334 838. Le SIRET de son siège social est 829 334 838 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19829334838.

Qui dirige SCI BRABANT SPAP ?

SCI BRABANT SPAP est dirigée par SYLVAIN PRUVOST, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRABANT SPAP ?

Le siège social de SCI BRABANT SPAP est situé 39 rue Saint Bertin, 62500 Saint-Omer.

SCI BRABANT SPAP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRABANT SPAP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRABANT SPAP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRABANT SPAP.

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