SCI BRABUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 77,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BRABUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2013, identifiée par le SIREN 798 500 203. Elle est domiciliée 10 av d'Eylau, 75016 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ALAIN HARFI, gérant.
Fiche d'identité de SCI BRABUS
INSEE- Dénomination
- SCI BRABUS
- SIREN
- 798 500 203
- SIRET (siège)
- 798 500 203 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR67798500203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 500 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 77 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 novembre 2013
- Siège social
- 10 AV D'EYLAU, 75016, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRABUS
L'acquisition et la vente de tous immeubles et tous terrains. L'administration et l'exploitation par location ou autrement des biens sus-désignés. L'entretien et éventuellement l'aménagement de ces biens et généralement toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet. La participation de la société, par tous moyens à toutes entreprises ou sociétés existantes ou à créer, pouvant se rattacher à l'objet social.
Finances de SCI BRABUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRABUS
INSEEEYSH
Autre
Depuis la création (15 novembre 2013) · 12 ans
IMMODEAL
Autre
Depuis la création (15 novembre 2013) · 12 ans
LEVIATANE
Autre
Depuis la création (15 novembre 2013) · 12 ans
ARTINVEST
Autre
Depuis la création (15 novembre 2013) · 12 ans
FONCIERE BARRES
Autre
Depuis la création (15 novembre 2013) · 12 ans
Établissements de SCI BRABUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
798 500 203 00020 · ouvert le 15 janvier 2014 · NAF 6820B
- 69100 VILLEURBANNEFermé
798 500 203 00012 · ouvert le 15 janvier 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRABUS
INPIComptes annuels de SCI BRABUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRABUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRABUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRABUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRABUS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 5ème chambre
Décision du 03 mars 2026 · N° 2025F02007
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/00500
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/08174
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRABUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRABUS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2013-11-15 · Début d'activité : 2014-01-15
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 15 novembre 2013
Questions fréquentes sur SCI BRABUS
Quel est le numéro SIREN de SCI BRABUS ?
Le numéro SIREN de SCI BRABUS est 798 500 203. Le SIRET de son siège social est 798 500 203 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67798500203.
Qui dirige SCI BRABUS ?
SCI BRABUS est dirigée par ALAIN HARFI, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRABUS ?
Le siège social de SCI BRABUS est situé 10 av d'Eylau, 75016 Paris.
SCI BRABUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRABUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRABUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRABUS.
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