SCI BRAHAMI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BRAHAMI est une SCI immatriculée le 22 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 677 873. Elle est domiciliée 25 rue Moliere, 58000 Nevers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ZEINEDDINE BRAHAMI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BRAHAMI
INSEE- Dénomination
- SCI BRAHAMI
- SIREN
- 538 677 873
- SIRET (siège)
- 538 677 873 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR51538677873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 677 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 décembre 2011
- Siège social
- 25 RUE MOLIERE, 58000, NEVERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRAHAMI
Acquisition, vente, gestion, administration, exploitation, location de tous immeubles, biens et droits immobiliers de toute nature
Finances de SCI BRAHAMI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRAHAMI
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 décembre 2011) · 14 ans
Établissements de SCI BRAHAMI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58000 NEVERSSiègeActif
538 677 873 00019 · ouvert le 20 décembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRAHAMI
INPIComptes annuels de SCI BRAHAMI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRAHAMI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRAHAMI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRAHAMI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRAHAMI. Elles s'échelonnent de 2000 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 20 juin 2024 · N° 22/01691
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/00589
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 18 octobre 2023 · N° 22/01727
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 novembre 2000 · N° 98-21.246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRAHAMI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRAHAMI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-22 · Début d'activité : 2011-12-20
- création
Date d'effet : 22 décembre 2011
Questions fréquentes sur SCI BRAHAMI
Quel est le numéro SIREN de SCI BRAHAMI ?
Le numéro SIREN de SCI BRAHAMI est 538 677 873. Le SIRET de son siège social est 538 677 873 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51538677873.
Qui dirige SCI BRAHAMI ?
SCI BRAHAMI est dirigée par ZEINEDDINE BRAHAMI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRAHAMI ?
Le siège social de SCI BRAHAMI est situé 25 rue Moliere, 58000 Nevers.
SCI BRAHAMI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRAHAMI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRAHAMI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRAHAMI.
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