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SCI BRAMEFFENS

Active
Siren492 306 378SCI83570 ENTRECASTEAUXCréée le 11 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
590 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 306 378, SCI BRAMEFFENS est une SCI créée le 11 octobre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier Brameffens, 83570 Entrecasteaux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. HELENE DEBRIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRAMEFFENS

Dénomination
SCI BRAMEFFENS
SIREN
492 306 378
SIRET (siège)
492 306 378 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56492306378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 306 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
590 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 2006
Siège social
QUARTIER BRAMEFFENS, 83570, ENTRECASTEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRAMEFFENS

ACQUISITION MISE EN VALEUR LOCATION GESTION ADMINISTRATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS SIS A ENTRECASTEAUX (83570)

Finances de SCI BRAMEFFENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRAMEFFENS

HD

HELENE DEBRIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2006) · 20 ans

PD

PHILIPPE DURAND

Autre

Depuis la création (11 octobre 2006) · 20 ans

GD

GILLES DURAND

Autre

Depuis la création (11 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI BRAMEFFENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83570 ENTRECASTEAUXSiègeActif

    492 306 378 00018 · ouvert le 15 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRAMEFFENS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRAMEFFENS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRAMEFFENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRAMEFFENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRAMEFFENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRAMEFFENS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRAMEFFENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRAMEFFENS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI BRAMEFFENS

Quel est le numéro SIREN de SCI BRAMEFFENS ?

Le numéro SIREN de SCI BRAMEFFENS est 492 306 378. Le SIRET de son siège social est 492 306 378 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56492306378.

Qui dirige SCI BRAMEFFENS ?

SCI BRAMEFFENS est dirigée par HELENE DEBRIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRAMEFFENS ?

Le siège social de SCI BRAMEFFENS est situé Quartier Brameffens, 83570 Entrecasteaux.

SCI BRAMEFFENS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRAMEFFENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRAMEFFENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRAMEFFENS.

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