SCI BRAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BRAMS est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2015, identifiée par le SIREN 810 533 083. Son siège social est situé 11 rue du Temple, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SANDRINE RICHIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BRAMS
INSEE- Dénomination
- SCI BRAMS
- SIREN
- 810 533 083
- SIRET (siège)
- 810 533 083 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR60810533083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 533 083
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mars 2015
- Siège social
- 11 RUE DU TEMPLE, 73100, AIX-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRAMS
Acquisition, administration, location, mise à disposition gratuite de tous biens et droits immobiliers et exceptionnellement la vente de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI BRAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRAMS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 mars 2015) · 11 ans
Établissements de SCI BRAMS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif
810 533 083 00020 · ouvert le 11 février 2020 · NAF 6820B
- 73100 MOUXYFermé
810 533 083 00012 · ouvert le 27 mars 2015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI BRAMS
INPIComptes annuels de SCI BRAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRAMS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 10 novembre 2025 · N° 2025085848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 17 janvier 2025 · N° 2024012595
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRAMS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GOSSET Sandrine Véronique ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHIER Bruno Vincent Paul Jean
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 30 mars 2015
Questions fréquentes sur SCI BRAMS
Quel est le numéro SIREN de SCI BRAMS ?
Le numéro SIREN de SCI BRAMS est 810 533 083. Le SIRET de son siège social est 810 533 083 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60810533083.
Qui dirige SCI BRAMS ?
SCI BRAMS est dirigée par SANDRINE RICHIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRAMS ?
Le siège social de SCI BRAMS est situé 11 rue du Temple, 73100 Aix-les-Bains.
SCI BRAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRAMS.
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