SCI BRANCHOUX BANSARD

Active

Siren902 202 316SCI56440 LANGUIDICCréée le 10 août 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 500 €
Effectif: Non publié

SCI BRANCHOUX BANSARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 2021, identifiée par le SIREN 902 202 316. Elle est domiciliée za Lanveur, 56440 Languidic. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHANE BANSARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRANCHOUX BANSARD

INSEE

Dénomination: SCI BRANCHOUX BANSARD
SIREN: 902 202 316
SIRET (siège): 902 202 316 00029
N° TVA intracommunautaire: FR52902202316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 902 202 316
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 500 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 10 août 2021
Siège social: ZA LANVEUR, 56440, LANGUIDIC
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI BRANCHOUX BANSARD

Location de bâtiments artisanaux.

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Finances de SCI BRANCHOUX BANSARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRANCHOUX BANSARD

INSEE

STEPHANE BANSARD

Gérant

Depuis la création (10 août 2021) · 5 ans

PIERRICK BRANCHOUX

Gérant

Depuis la création (10 août 2021) · 5 ans

Établissements de SCI BRANCHOUX BANSARD

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

56440 LANGUIDICSiègeActif
902 202 316 00029 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 6820B
56160 PERSQUENActif
902 202 316 00011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI BRANCHOUX BANSARD

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2021

Acte

Comptes annuels de SCI BRANCHOUX BANSARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRANCHOUX BANSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRANCHOUX BANSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRANCHOUX BANSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRANCHOUX BANSARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRANCHOUX BANSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRANCHOUX BANSARD

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 août 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-01

19 mai 2024création
Date d'effet : 10 août 2021

Questions fréquentes sur SCI BRANCHOUX BANSARD

Quel est le numéro SIREN de SCI BRANCHOUX BANSARD ?

Le numéro SIREN de SCI BRANCHOUX BANSARD est 902 202 316. Le SIRET de son siège social est 902 202 316 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52902202316.

Qui dirige SCI BRANCHOUX BANSARD ?

SCI BRANCHOUX BANSARD est dirigée par STEPHANE BANSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRANCHOUX BANSARD ?

Le siège social de SCI BRANCHOUX BANSARD est situé za Lanveur, 56440 Languidic.