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SCI BRANLY

Active
Siren345 377 758SCI38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 27 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BRANLY est une SCI immatriculée le 27 juillet 1988 sous le numéro SIREN 345 377 758. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Edouard Branly, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. FRANCOIS BORDET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRANLY

Dénomination
SCI BRANLY
SIREN
345 377 758
SIRET (siège)
345 377 758 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44345377758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 377 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 juillet 1988
Siège social
RUE EDOUARD BRANLY, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRANLY

L'acquisition, la propriété, la construction, l'administration, l'exploitation directe ou indirecte, la gestion, la prise à bail, la mise en valeur de tous immeubles bâtis ou non bâtis situés en France.

Finances de SCI BRANLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRANLY

FB

FRANCOIS BORDET

Gérant

SB

SANDRINE BORDET

Autre

PB

PIERRE-GILLES BORDET

Autre

JB

JEAN-LUC BORDET

Autre

JP

JACQUES POIRSON

Gérant

PP

PHILIPPE POIRSON

Autre

MP

MARIE-ODILE POIRSON

Autre

BP

BRIGITTE POIRSON

Autre

MP

MARTINE POIRSON

Autre

AP

ANDRE POIRSON

Autre

Établissements de SCI BRANLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    345 377 758 00015 · ouvert le 30 mai 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRANLY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 10 février 2017

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRANLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRANLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRANLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRANLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRANLY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRANLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRANLY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    POIRSIN Michel Elie Joseph Auguste nom d'usage : POIRSIN n'est plus gérant. POIRSON Jacques Marie Roland Elie nom d'usage : POIRSON devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 1988

Questions fréquentes sur SCI BRANLY

Quel est le numéro SIREN de SCI BRANLY ?

Le numéro SIREN de SCI BRANLY est 345 377 758. Le SIRET de son siège social est 345 377 758 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44345377758.

Qui dirige SCI BRANLY ?

SCI BRANLY est dirigée par FRANCOIS BORDET, gérant. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRANLY ?

Le siège social de SCI BRANLY est situé rue Edouard Branly, 38300 Bourgoin-Jallieu.

SCI BRANLY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRANLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRANLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRANLY.

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