SCI BRANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 493 985 238, SCI BRANT est une société civile créée le 26 janvier 2007. Elle est domiciliée 90 rue des Patriotes, 59150 Wattrelos. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ERIC DERIDDER exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BRANT
INSEE- Dénomination
- SCI BRANT
- SIREN
- 493 985 238
- SIRET (siège)
- 493 985 238 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR08493985238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 985 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 janvier 2007
- Siège social
- 90 RUE DES PATRIOTES, 59150, WATTRELOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRANT
ACQUISITION,ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI BRANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRANT
INSEEÉtablissements de SCI BRANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59150 WATTRELOSSiègeActif
493 985 238 00010 · ouvert le 03 janvier 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRANT
INPIComptes annuels de SCI BRANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRANT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2022 · N° 21-13.503
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 janvier 1998 · N° 95-43.834
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 juin 1995 · N° 93-11.709
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 janvier 2007
Questions fréquentes sur SCI BRANT
Quel est le numéro SIREN de SCI BRANT ?
Le numéro SIREN de SCI BRANT est 493 985 238. Le SIRET de son siège social est 493 985 238 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08493985238.
Qui dirige SCI BRANT ?
SCI BRANT est dirigée par ERIC DERIDDER, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRANT ?
Le siège social de SCI BRANT est situé 90 rue des Patriotes, 59150 Wattrelos.
SCI BRANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRANT.
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