SCI BRAZIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 665 002, SCI BRAZIL est une SCI créée le 10 mai 2004. Son siège social est situé 150 rue Amiral Baux, 83700 Saint-Raphael. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. CYRIL GARBOUS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BRAZIL
INSEE- Dénomination
- SCI BRAZIL
- SIREN
- 453 665 002
- SIRET (siège)
- 453 665 002 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR46453665002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 665 002
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 mai 2004
- Siège social
- 150 RUE AMIRAL BAUX, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRAZIL
N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT DECRET 87-970 DU 3.12.87
Finances de SCI BRAZIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRAZIL
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (10 mai 2004) · 22 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (10 mai 2004) · 22 ans
Établissements de SCI BRAZIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif
453 665 002 00011 · ouvert le 24 mars 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BRAZIL
INPIComptes annuels de SCI BRAZIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRAZIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRAZIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRAZIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRAZIL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/01388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 10 juin 2025 · N° 23/03771
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 26 / Proxi fond
Décision du 26 mai 2025 · N° 25/01787
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 13 mai 2025 · N° 22/14196
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 10 avril 2025 · N° 22/10720
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 13 février 2025 · N° 24/00481
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF section 4 cab 4
Décision du 30 octobre 2024 · N° 24/33592
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 02 mai 2024 · N° 21/08610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 02 mai 2024 · N° 20/17575
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 30 novembre 2023 · N° 18/16957
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 06 novembre 2023 · N° 22/00023
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 16 février 2023 · N° 22/00494
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 14 décembre 2022 · N° 22/00023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 21/01750
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 15 juin 2018 · N° 17/13462
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 novembre 1995 · N° 94-13.147
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRAZIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRAZIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mai 2004
Questions fréquentes sur SCI BRAZIL
Quel est le numéro SIREN de SCI BRAZIL ?
Le numéro SIREN de SCI BRAZIL est 453 665 002. Le SIRET de son siège social est 453 665 002 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46453665002.
Qui dirige SCI BRAZIL ?
SCI BRAZIL est dirigée par CYRIL GARBOUS, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRAZIL ?
Le siège social de SCI BRAZIL est situé 150 rue Amiral Baux, 83700 Saint-Raphael.
SCI BRAZIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRAZIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRAZIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRAZIL.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Raphael
- CHRIS83700 Saint-RaphaelCA 32,3 k€
- AGOSTINI FABRICE83530 Saint-Raphael
- AMIR AURELIEN83700 Saint-Raphael
- AMOROSINI VITO83700 Saint-Raphael
- ANDREINI JEAN83700 Saint-Raphael
- ANNEBICQUE ROGER83700 Saint-Raphael
- ANTICHI PELLEGRINO83700 Saint-Raphael
- ARAUDO FRANCO83700 Saint-Raphael
- AUCOIN ALAIN83700 Saint-Raphael
- AUDOUYS ANNIE83530 Saint-Raphael
