SCI BREBANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BREBANS est une SCI immatriculée le 21 août 2013 sous le numéro SIREN 794 881 540. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue du Palais, 77160 Provins. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ISABELLE BLANCHARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BREBANS
INSEE- Dénomination
- SCI BREBANS
- SIREN
- 794 881 540
- SIRET (siège)
- 794 881 540 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR27794881540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 881 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 août 2013
- Siège social
- 8 RUE DU PALAIS, 77160, PROVINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BREBANS
L'acquisition, la propriété, la mise en valeur de tous biens immobiliers.
Finances de SCI BREBANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BREBANS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 août 2013) · 13 ans
Établissements de SCI BREBANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77160 PROVINSSiègeActif
794 881 540 00015 · ouvert le 21 août 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BREBANS
INPIComptes annuels de SCI BREBANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BREBANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BREBANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BREBANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BREBANS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BREBANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BREBANS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-08-21
- création
Date d'effet : 21 août 2013
Questions fréquentes sur SCI BREBANS
Quel est le numéro SIREN de SCI BREBANS ?
Le numéro SIREN de SCI BREBANS est 794 881 540. Le SIRET de son siège social est 794 881 540 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27794881540.
Qui dirige SCI BREBANS ?
SCI BREBANS est dirigée par ISABELLE BLANCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BREBANS ?
Le siège social de SCI BREBANS est situé 8 rue du Palais, 77160 Provins.
SCI BREBANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BREBANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BREBANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BREBANS.
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