SCI BREGNEUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BREGNEUX est une SCI immatriculée le 25 octobre 2016 sous le numéro SIREN 750 063 158. Elle est domiciliée 798 Che de la Petite Rente, 38200 Vienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MUSTAPHA KILINC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BREGNEUX
INSEE- Dénomination
- SCI BREGNEUX
- SIREN
- 750 063 158
- SIRET (siège)
- 750 063 158 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR73750063158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 063 158
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2016
- Siège social
- 798 CHE DE LA PETITE RENTE, 38200, VIENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BREGNEUX
Acquisition, propriété, gestion, administration et exploitation de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis, ruraux ou urbains, par rapport, bail, location ou autrement
Finances de SCI BREGNEUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BREGNEUX
INSEEAutre
Autre
Gérant
Établissements de SCI BREGNEUX
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38200 VIENNESiègeActif
750 063 158 00026 · ouvert le 30 septembre 2016 · NAF 6820B
- 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORFermé
750 063 158 00018 · ouvert le 06 février 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BREGNEUX
INPIComptes annuels de SCI BREGNEUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BREGNEUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BREGNEUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BREGNEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BREGNEUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BREGNEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BREGNEUX
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
KILINC Mustapha nom d'usage : KILINC n'est plus gérant. KILINC Mustapha nom d'usage : KILINC devient liquidateur. KILINC Izzet nom d'usage : KILINC n'est plus gérant
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-02-06
- création
Date d'effet : 25 octobre 2016
Questions fréquentes sur SCI BREGNEUX
Quel est le numéro SIREN de SCI BREGNEUX ?
Le numéro SIREN de SCI BREGNEUX est 750 063 158. Le SIRET de son siège social est 750 063 158 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73750063158.
Qui dirige SCI BREGNEUX ?
SCI BREGNEUX est dirigée par MUSTAPHA KILINC, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BREGNEUX ?
Le siège social de SCI BREGNEUX est situé 798 Che de la Petite Rente, 38200 Vienne.
SCI BREGNEUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BREGNEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BREGNEUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BREGNEUX.
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