CheckersProcédures

SCI BREL

Active
Siren450 329 446SCI44740 BATZ-SUR-MERCréée le 08 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BREL est une SCI immatriculée le 8 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 329 446. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Desire Guitton, 44740 Batz-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par REGINE HAUMONT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BREL

Dénomination
SCI BREL
SIREN
450 329 446
SIRET (siège)
450 329 446 00022
N° TVA intracommunautaire
FR92450329446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 329 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 octobre 2003
Siège social
20 RUE DESIRE GUITTON, 44740, BATZ-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BREL

l'acquisition d'immeubles l'administration et l'ex ploitation par bail location ou autrement

Finances de SCI BREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BREL

RH

REGINE HAUMONT

Gérant et associé indéfiniment responsable

BM

BERNARD MARZELIERE

Associé indéfiniment responsable

LM

LISE MARZELIERE

Associé indéfiniment responsable

EM

ELODIE MARZELIERE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI BREL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44740 BATZ-SUR-MERSiègeActif

    450 329 446 00022 · ouvert le 10 septembre 2003 · NAF 6820B

  • 44410 HERBIGNACFermé

    450 329 446 00014 · ouvert le 10 septembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BREL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI BREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BREL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BREL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Haumont, nom d'usage : Marzeliere, Régine Rolande Paulette Anne

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI BREL

Quel est le numéro SIREN de SCI BREL ?

Le numéro SIREN de SCI BREL est 450 329 446. Le SIRET de son siège social est 450 329 446 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92450329446.

Qui dirige SCI BREL ?

SCI BREL est dirigée par REGINE HAUMONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BREL ?

Le siège social de SCI BREL est situé 20 rue Desire Guitton, 44740 Batz-sur-Mer.

SCI BREL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BREL.

Entreprises similaires

Même activité à Batz-sur-Mer

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Batz-sur-Mer

Entreprises du même secteur à Batz-sur-Mer

Entreprises à Batz-sur-Mer

Toutes les entreprises à Batz-sur-Mer