CheckersProcédures

SCI BREL

Active
Siren508 874 062SCI64510 BALIROSCréée le 07 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BREL est une SCI immatriculée le 7 novembre 2008 sous le numéro SIREN 508 874 062. Elle est domiciliée CHE BIELH OSSALES Camin Bielh Ossales, 64510 Baliros. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DANIEL BREL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BREL

Dénomination
SCI BREL
SIREN
508 874 062
SIRET (siège)
508 874 062 00013
N° TVA intracommunautaire
FR17508874062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 874 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 2008
Siège social
CHE BIELH OSSALES Camin Bielh Ossales, 64510, BALIROS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BREL

Acquisition par voie d'apport ou d'achat, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou biens

Finances de SCI BREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BREL

DB

DANIEL BREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 novembre 2008) · 17 ans

PB

PASCALE BREL-CUGNO

Autre

Depuis la création (07 novembre 2008) · 17 ans

IB

ISABELLE BREL-CUGNO

Autre

Depuis la création (07 novembre 2008) · 17 ans

Établissements de SCI BREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64510 BALIROSSiègeActif

    508 874 062 00013 · ouvert le 03 juillet 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BREL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI BREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BREL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BREL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-07 · Début d'activité : 2008-07-03

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2008

Questions fréquentes sur SCI BREL

Quel est le numéro SIREN de SCI BREL ?

Le numéro SIREN de SCI BREL est 508 874 062. Le SIRET de son siège social est 508 874 062 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17508874062.

Qui dirige SCI BREL ?

SCI BREL est dirigée par DANIEL BREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BREL ?

Le siège social de SCI BREL est situé CHE BIELH OSSALES Camin Bielh Ossales, 64510 Baliros.

SCI BREL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BREL.

Entreprises similaires

Même activité à Baliros

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Baliros

Toutes les entreprises à Baliros