SCI BRENIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BRENIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 1990, identifiée par le SIREN 352 948 277. Elle est domiciliée Lotissement Artisanal St Clair 2000, 38370 Saint-Clair-du-Rhone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. GIL BRENIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BRENIER
INSEE- Dénomination
- SCI BRENIER
- SIREN
- 352 948 277
- SIRET (siège)
- 352 948 277 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR21352948277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 948 277
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 janvier 1990
- Siège social
- LOTISSEMENT ARTISANAL ST CLAIR 2000, 38370, SAINT-CLAIR-DU-RHONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRENIER
L'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration et l'exploitation de tous immeubles batis ou non, ruraux ou urbains par bail, location ou autrement. L'acquisition d'un terrain à Saint Clair du Rhone sa location
Finances de SCI BRENIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRENIER
INSEEÉtablissements de SCI BRENIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38370 SAINT-CLAIR-DU-RHONESiègeActif
352 948 277 00012 · ouvert le 11 janvier 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BRENIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BRENIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRENIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRENIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRENIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRENIER. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00530
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 15 janvier 2026 · N° 24/04154
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, cH2 Saisies Immobilières
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, cH2 Saisies Immobilières
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/00040
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, cH2 Saisies Immobilières
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/00023
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/00171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 13 octobre 2025 · N° 2024065514
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00089
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, cH2 Saisies Immobilières
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/00026
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 16 janvier 2025 · N° 24/04248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 12 novembre 2014 · N° 12/04822
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juin 1999 · N° 97-41.027
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 mai 1992 · N° 89-42.902
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRENIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRENIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 1990
Questions fréquentes sur SCI BRENIER
Quel est le numéro SIREN de SCI BRENIER ?
Le numéro SIREN de SCI BRENIER est 352 948 277. Le SIRET de son siège social est 352 948 277 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21352948277.
Qui dirige SCI BRENIER ?
SCI BRENIER est dirigée par GIL BRENIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BRENIER ?
Le siège social de SCI BRENIER est situé Lotissement Artisanal St Clair 2000, 38370 Saint-Clair-du-Rhone.
SCI BRENIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRENIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRENIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRENIER.
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