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SCI BRENOGAT

Active
Siren441 644 994SCI35131 CHARTRES-DE-BRETAGNECréée le 17 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

SCI BRENOGAT est une SCI immatriculée le 17 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 644 994. Elle est domiciliée 14 rue Victor Hugo, 35131 Chartres-de-Bretagne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NICOLAS BASLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRENOGAT

Dénomination
SCI BRENOGAT
SIREN
441 644 994
SIRET (siège)
441 644 994 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63441644994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 644 994
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 avril 2002
Siège social
14 RUE VICTOR HUGO, 35131, CHARTRES-DE-BRETAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRENOGAT

administration et exploitation pär bail ou autrement dès biens sociaux

Finances de SCI BRENOGAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRENOGAT

SB

STEPHANE BASLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

JB

JOSEPH BASLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

NB

NICOLAS BASLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

MD

MARIE-ODILE DOUABIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BRENOGAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35131 CHARTRES-DE-BRETAGNESiègeActif

    441 644 994 00010 · ouvert le 07 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRENOGAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRENOGAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRENOGAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRENOGAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRENOGAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRENOGAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRENOGAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRENOGAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI BRENOGAT

Quel est le numéro SIREN de SCI BRENOGAT ?

Le numéro SIREN de SCI BRENOGAT est 441 644 994. Le SIRET de son siège social est 441 644 994 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63441644994.

Qui dirige SCI BRENOGAT ?

SCI BRENOGAT est dirigée par NICOLAS BASLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRENOGAT ?

Le siège social de SCI BRENOGAT est situé 14 rue Victor Hugo, 35131 Chartres-de-Bretagne.

SCI BRENOGAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRENOGAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRENOGAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRENOGAT.

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