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SCI BREVADA

Active
Siren438 403 941SCI19200 UsselCréée le 06 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 403 941, SCI BREVADA est une SCI créée le 6 juillet 2001. Son siège social est situé 9 HAM du Moncourrier, 19200 Ussel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VACHAL GERARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI BREVADA

Dénomination
SCI BREVADA
SIREN
438 403 941
SIRET (siège)
438 403 941 00042
N° TVA intracommunautaire
FR87438403941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 403 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juillet 2001
Siège social
9 HAM du Moncourrier, 19200, Ussel
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI BREVADA

L'ACQUISITION LA RENOVATION L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL DE LOCAUX NUS A USAGE D'HABITATION....

Finances de SCI BREVADA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BREVADA

V

VACHAL GERARD

Gérant

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2024

SB

Serge BREDECHE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2024

FD

François DALEGRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BREVADA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 19200 UsselSiègeActif

    438 403 941 00042 · ouvert le 17 juin 2001 · NAF 6820A

  • 19200 USSELFermé

    438 403 941 00026 · ouvert le 04 mars 2023 · NAF 6820B

  • 19200 UsselFermé

    438 403 941 00018 · ouvert le 17 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BREVADA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI BREVADA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BREVADA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BREVADA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BREVADA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BREVADA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BREVADA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BREVADA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VACHAL Gérard ; Associé indéfiniment responsable : BREDECHE Serge ; Associé indéfiniment responsable : DALEGRE François Didier

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI BREVADA

Quel est le numéro SIREN de SCI BREVADA ?

Le numéro SIREN de SCI BREVADA est 438 403 941. Le SIRET de son siège social est 438 403 941 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87438403941.

Qui dirige SCI BREVADA ?

SCI BREVADA est dirigée par VACHAL GERARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BREVADA ?

Le siège social de SCI BREVADA est situé 9 HAM du Moncourrier, 19200 Ussel.

SCI BREVADA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BREVADA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BREVADA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BREVADA.

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