SCI BREVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BREVAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 2001, identifiée par le SIREN 434 749 701. Le siège social de l'entreprise se trouve 93 av du General Leclerc, 54500 Vandoeuvre-les-Nancy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par DAMIEN BRENEZ, gérant.
Fiche d'identité de SCI BREVAL
INSEE- Dénomination
- SCI BREVAL
- SIREN
- 434 749 701
- SIRET (siège)
- 434 749 701 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR16434749701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 749 701
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 février 2001
- Siège social
- 93 AV DU GENERAL LECLERC, 54500, VANDOEUVRE-LES-NANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BREVAL
acquisition gestion et administration de tous biens immobiliers
Finances de SCI BREVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BREVAL
INSEEÉtablissements de SCI BREVAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCYSiègeActif
434 749 701 00018 · ouvert le 20 janvier 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BREVAL
INPIComptes annuels de SCI BREVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BREVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BREVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BREVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BREVAL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cabinet 10
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/01515
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juin 1993 · N° 90-45.784
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BREVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BREVAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 février 2001
Questions fréquentes sur SCI BREVAL
Quel est le numéro SIREN de SCI BREVAL ?
Le numéro SIREN de SCI BREVAL est 434 749 701. Le SIRET de son siège social est 434 749 701 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16434749701.
Qui dirige SCI BREVAL ?
SCI BREVAL est dirigée par DAMIEN BRENEZ, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BREVAL ?
Le siège social de SCI BREVAL est situé 93 av du General Leclerc, 54500 Vandoeuvre-les-Nancy.
SCI BREVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BREVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BREVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BREVAL.
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