CheckersProcédures

SCI BRIAL

Active
Siren328 998 133Société civile01100 OYONNAXCréée le 10 février 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

SCI BRIAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 1984, identifiée par le SIREN 328 998 133. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 Crs de Verdun, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ALAIN ZANELLA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRIAL

Dénomination
SCI BRIAL
SIREN
328 998 133
SIRET (siège)
328 998 133 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11328998133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 998 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 février 1984
Siège social
53 CRS DE VERDUN, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRIAL

Propriété, gestion, administration par location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers, acquisition, cession, gestion de toutes valeurs mobilières, investissement dans tous produits bancaires et d'assurances, placement de liquidités.

Finances de SCI BRIAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRIAL

AZ

ALAIN ZANELLA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 février 1984) · 42 ans

Établissements de SCI BRIAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    328 998 133 00016 · ouvert le 01 mars 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRIAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2014

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRIAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRIAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRIAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRIAL. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRIAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1984

Questions fréquentes sur SCI BRIAL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRIAL ?

Le numéro SIREN de SCI BRIAL est 328 998 133. Le SIRET de son siège social est 328 998 133 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11328998133.

Qui dirige SCI BRIAL ?

SCI BRIAL est dirigée par ALAIN ZANELLA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI BRIAL ?

Le siège social de SCI BRIAL est situé 53 Crs de Verdun, 01100 Oyonnax.

SCI BRIAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRIAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIAL.

Entreprises similaires

Même activité à Oyonnax

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Oyonnax

Entreprises du même secteur à Oyonnax

Entreprises à Oyonnax

Toutes les entreprises à Oyonnax