SCI BRIAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BRIAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2006, identifiée par le SIREN 490 996 527. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 rue du Docteur Blanche, 75016 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. EMILE LUGASSY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BRIAN
INSEE- Dénomination
- SCI BRIAN
- SIREN
- 490 996 527
- SIRET (siège)
- 490 996 527 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR70490996527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 996 527
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 juillet 2006
- Siège social
- 56 RUE DU DOCTEUR BLANCHE, 75016, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRIAN
Acquisition, gestion, location, administration de tous biens immobiliers
Finances de SCI BRIAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRIAN
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 12 avril 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BRIAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
490 996 527 00035 · ouvert le 05 juillet 2006 · NAF 6820B
- 75017 PARISFermé
490 996 527 00019 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 703D
- 75017 PARISFermé
490 996 527 00027 · ouvert le 15 novembre 2006 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BRIAN
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BRIAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRIAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
55 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRIAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 13 juin 2025 · N° 25/00776
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Décision du 31 mars 2025 · N° 2025003343
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Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/01325
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Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/01026
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Décision du 03 juin 1997 · N° 95-17.787
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-16.181
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 novembre 1995 · N° 93-20.273
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1995 · N° 92-17.287
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juillet 1992 · N° 90-18.052
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRIAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 juillet 2006
Questions fréquentes sur SCI BRIAN
Quel est le numéro SIREN de SCI BRIAN ?
Le numéro SIREN de SCI BRIAN est 490 996 527. Le SIRET de son siège social est 490 996 527 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70490996527.
Qui dirige SCI BRIAN ?
SCI BRIAN est dirigée par EMILE LUGASSY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRIAN ?
Le siège social de SCI BRIAN est situé 56 rue du Docteur Blanche, 75016 Paris.
SCI BRIAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRIAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIAN.
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