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SCI BRIANCON COURTEMER

Active
Siren408 198 828SCI75017 PARISCréée le 11 juillet 1996

6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

SCI BRIANCON COURTEMER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 1996, identifiée par le SIREN 408 198 828. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Pl du Marechal Juin, 75017 Paris. SCI BRIANCON COURTEMER relève du secteur administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). GERALDINE Massuelle exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRIANCON COURTEMER

Dénomination
SCI BRIANCON COURTEMER
SIREN
408 198 828
SIRET (siège)
408 198 828 00035
N° TVA intracommunautaire
FR14408198828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 198 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Date de création
11 juillet 1996
Siège social
7 PL DU MARECHAL JUIN, 75017, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI BRIANCON COURTEMER

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE ET L'ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES

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Finances de SCI BRIANCON COURTEMER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BRIANCON COURTEMER

S

SCI FANXU

Autre

Anciens dirigeants (1)

JM

Jean-Francois Marie Massuelle,

Gérant · jusqu'à février 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BRIANCON COURTEMER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    408 198 828 00035 · ouvert le 23 mai 1996 · NAF 6832A

  • 75017 PARISFermé

    408 198 828 00019 · ouvert le 23 mai 1996 · NAF 702C

  • 75017 PARISFermé

    408 198 828 00027 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRIANCON COURTEMER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2015

  • Acte

Dépôt du 06 février 2015

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 1996

  • Acte

Conformité de SCI BRIANCON COURTEMER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIANCON COURTEMER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRIANCON COURTEMER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRIANCON COURTEMER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BRIANCON COURTEMER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Massuelle, Jean-Francois Marie, Gérant partant : Massuelle, Jean-Michel Marie Joseph, nomination du Gérant : Massuelle, Géraldine Sylvie Caroline Eléonore

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 1996

Questions fréquentes sur SCI BRIANCON COURTEMER

Quel est le numéro SIREN de SCI BRIANCON COURTEMER ?

Le numéro SIREN de SCI BRIANCON COURTEMER est 408 198 828. Le SIRET de son siège social est 408 198 828 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14408198828.

Qui dirige SCI BRIANCON COURTEMER ?

SCI BRIANCON COURTEMER est dirigée par GERALDINE Massuelle, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRIANCON COURTEMER ?

Le siège social de SCI BRIANCON COURTEMER est situé 7 Pl du Marechal Juin, 75017 Paris.

SCI BRIANCON COURTEMER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRIANCON COURTEMER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRIANCON COURTEMER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIANCON COURTEMER.