SCI BRIANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BRIANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 1994, identifiée par le SIREN 395 013 782. Elle est domiciliée 24 av du Centre Imm la Diagnonale, 78180 Montigny-le-Bretonneux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BRIANE NEE BRALLEY LILIANE MARIE LOUISE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BRIANE
INSEE- Dénomination
- SCI BRIANE
- SIREN
- 395 013 782
- SIRET (siège)
- 395 013 782 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR21395013782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 013 782
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 mai 1994
- Siège social
- 24 AV DU CENTRE IMM LA DIAGNONALE, 78180, MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRIANE
L¿ur de locaux nus
Finances de SCI BRIANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRIANE
INSEEBRIANE NEE BRALLEY LILIANE MARIE LOUISE
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 mai 1994) · 32 ans
Établissements de SCI BRIANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXSiègeActif
395 013 782 00010 · ouvert le 07 avril 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRIANE
INPIComptes annuels de SCI BRIANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRIANE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet C
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00487
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 septembre 2022 · N° 20-23.718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 02 décembre 2020 · N° 18/04209
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 février 2019 · N° 17-23.113
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 30 juin 2017 · N° 15/03036
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 mai 1994
Questions fréquentes sur SCI BRIANE
Quel est le numéro SIREN de SCI BRIANE ?
Le numéro SIREN de SCI BRIANE est 395 013 782. Le SIRET de son siège social est 395 013 782 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21395013782.
Qui dirige SCI BRIANE ?
SCI BRIANE est dirigée par BRIANE NEE BRALLEY LILIANE MARIE LOUISE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRIANE ?
Le siège social de SCI BRIANE est situé 24 av du Centre Imm la Diagnonale, 78180 Montigny-le-Bretonneux.
SCI BRIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIANE.
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