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SCI BRIENNE

Active
Siren442 069 191SCI38240 MEYLANCréée le 17 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI BRIENNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2002, identifiée par le SIREN 442 069 191. Son siège social est situé 28 B Che des Buclos, 38240 Meylan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DOMINIQUE BRANCOURT, gérant.

Fiche d'identité de SCI BRIENNE

Dénomination
SCI BRIENNE
SIREN
442 069 191
SIRET (siège)
442 069 191 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14442069191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 069 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mai 2002
Siège social
28 B CHE DES BUCLOS, 38240, MEYLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRIENNE

Acquisition, gestion et administration et toutes opérations se rapportant à l'objet.

Finances de SCI BRIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRIENNE

DB

DOMINIQUE BRANCOURT

Gérant

Depuis la création (17 mai 2002) · 24 ans

JB

JULIEN BRANCOURT

Autre

Depuis la création (17 mai 2002) · 24 ans

YB

YANNICK BRANCOURT

Autre

Depuis la création (17 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BRIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeActif

    442 069 191 00017 · ouvert le 22 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRIENNE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRIENNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI BRIENNE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRIENNE ?

Le numéro SIREN de SCI BRIENNE est 442 069 191. Le SIRET de son siège social est 442 069 191 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14442069191.

Qui dirige SCI BRIENNE ?

SCI BRIENNE est dirigée par DOMINIQUE BRANCOURT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRIENNE ?

Le siège social de SCI BRIENNE est situé 28 B Che des Buclos, 38240 Meylan.

SCI BRIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIENNE.

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