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SCI BRIOUXAISE

Active
Siren401 523 378Société civile79170 Brioux-sur-BoutonneCréée le 08 septembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
215 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 523 378, SCI BRIOUXAISE est une société civile créée le 8 septembre 1998. Son siège social est situé 17 RUE Louis Blériot, 79170 Brioux-sur-Boutonne. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. La direction est assurée par SERGE JUILLET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRIOUXAISE

Dénomination
SCI BRIOUXAISE
SIREN
401 523 378
SIRET (siège)
401 523 378 00024
N° TVA intracommunautaire
FR90401523378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 523 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 août 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
215 264,11 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
08 septembre 1998
Siège social
17 RUE Louis Blériot, 79170, Brioux-sur-Boutonne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BRIOUXAISE

Gestion de son patrimoine immobilier

Finances de SCI BRIOUXAISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRIOUXAISE

SJ

SERGE JUILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 1998) · 28 ans

B

BRIOUX IMMO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 1998) · 28 ans

Établissements de SCI BRIOUXAISE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 79170 Brioux-sur-BoutonneSiègeActif

    401 523 378 00024 · ouvert le 19 mai 1995 · NAF 6630Z

  • 79170 BRIOUX-SUR-BOUTONNEActif

    401 523 378 00032 · ouvert le 06 octobre 2023 · NAF 6630Z

Documents juridiques de SCI BRIOUXAISE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 28 août 1998

  • Acte

Dépôt du 26 août 1998

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRIOUXAISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRIOUXAISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRIOUXAISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIOUXAISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRIOUXAISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRIOUXAISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRIOUXAISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 1998

Questions fréquentes sur SCI BRIOUXAISE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRIOUXAISE ?

Le numéro SIREN de SCI BRIOUXAISE est 401 523 378. Le SIRET de son siège social est 401 523 378 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90401523378.

Qui dirige SCI BRIOUXAISE ?

SCI BRIOUXAISE est dirigée par SERGE JUILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRIOUXAISE ?

Le siège social de SCI BRIOUXAISE est situé 17 RUE Louis Blériot, 79170 Brioux-sur-Boutonne.

SCI BRIOUXAISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRIOUXAISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRIOUXAISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIOUXAISE.

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