SCI BRISES MARINES

Active

Siren380 486 134Société civile17530 ARVERTCréée le 07 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

SCI BRISES MARINES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 486 134. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE rue du bois de fouilloux, 17530 Arvert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701D. Elle est dirigée par JEAN JAUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI BRISES MARINES

INSEE

Dénomination: SCI BRISES MARINES
SIREN: 380 486 134
SIRET (siège): 380 486 134 00014
N° TVA intracommunautaire: FR50380486134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 380 486 134
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société civile immobilière de construction-vente
Capital social: 1 524,49 €
Code NAF / APE: 701D
Date de création: 07 janvier 1991
Siège social: RUE rue du bois de fouilloux, 17530, ARVERT
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de SCI BRISES MARINES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BRISES MARINES

INSEE

JEAN JAUD

Gérant

Depuis la création (07 janvier 1991) · 35 ans

Établissements de SCI BRISES MARINES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

17530 ARVERTSiègeFermé
380 486 134 00014 · ouvert le 12 décembre 1990 · NAF 701D

Documents juridiques de SCI BRISES MARINES

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI BRISES MARINES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRISES MARINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRISES MARINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRISES MARINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRISES MARINES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRISES MARINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRISES MARINES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 07 janvier 1991

Questions fréquentes sur SCI BRISES MARINES

Quel est le numéro SIREN de SCI BRISES MARINES ?

Le numéro SIREN de SCI BRISES MARINES est 380 486 134. Le SIRET de son siège social est 380 486 134 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50380486134.

Qui dirige SCI BRISES MARINES ?

SCI BRISES MARINES est dirigée par JEAN JAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BRISES MARINES ?

Le siège social de SCI BRISES MARINES est situé RUE rue du bois de fouilloux, 17530 Arvert.