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SCI BRISON

Active
Siren390 344 331SCI42300 ROANNECréée le 01 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
27,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 344 331, SCI BRISON est une SCI créée le 1er mars 1993. Elle est domiciliée 23 rue Brison, 42300 Roanne. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BERNARD RAYBAUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI BRISON

Dénomination
SCI BRISON
SIREN
390 344 331
SIRET (siège)
390 344 331 00017
N° TVA intracommunautaire
FR20390344331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 344 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
27 440,82 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 1993
Siège social
23 RUE BRISON, 42300, ROANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRISON

Location immobilière, acquisition, construction, gestion et administration d'immeubles

Finances de SCI BRISON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRISON

BR

BERNARD RAYBAUD

Gérant

Depuis la création (01 mars 1993) · 33 ans

Établissements de SCI BRISON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42300 ROANNESiègeActif

    390 344 331 00017 · ouvert le 12 février 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRISON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRISON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRISON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRISON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRISON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1993

Questions fréquentes sur SCI BRISON

Quel est le numéro SIREN de SCI BRISON ?

Le numéro SIREN de SCI BRISON est 390 344 331. Le SIRET de son siège social est 390 344 331 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20390344331.

Qui dirige SCI BRISON ?

SCI BRISON est dirigée par BERNARD RAYBAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BRISON ?

Le siège social de SCI BRISON est situé 23 rue Brison, 42300 Roanne.

SCI BRISON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRISON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRISON.

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