SCI BRISSAOUDA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 390 656, SCI BRISSAOUDA est une société civile créée le 5 juillet 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Condamines, 06610 La Gaude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MAURICE ZANELLA, gérant.
Fiche d'identité de SCI BRISSAOUDA
INSEE- Dénomination
- SCI BRISSAOUDA
- SIREN
- 382 390 656
- SIRET (siège)
- 382 390 656 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR25382390656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 390 656
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 juillet 1991
- Siège social
- LES CONDAMINES, 06610, LA GAUDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRISSAOUDA
L'acquisition de terrains à la gaude, édification après démolition s'il y à lieu d'un immeuble collectif, division de cet immeuble, gestion, entretien, obtention toutes ouvertures de Credti et toutes opérations mobilières ou immobilières.
Finances de SCI BRISSAOUDA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRISSAOUDA
INSEEÉtablissements de SCI BRISSAOUDA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06610 LA GAUDESiègeActif
382 390 656 00017 · ouvert le 05 juillet 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BRISSAOUDA
INPIComptes annuels de SCI BRISSAOUDA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRISSAOUDA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRISSAOUDA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRISSAOUDA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRISSAOUDA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRISSAOUDA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRISSAOUDA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 1991
Questions fréquentes sur SCI BRISSAOUDA
Quel est le numéro SIREN de SCI BRISSAOUDA ?
Le numéro SIREN de SCI BRISSAOUDA est 382 390 656. Le SIRET de son siège social est 382 390 656 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25382390656.
Qui dirige SCI BRISSAOUDA ?
SCI BRISSAOUDA est dirigée par MAURICE ZANELLA, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRISSAOUDA ?
Le siège social de SCI BRISSAOUDA est situé Les Condamines, 06610 La Gaude.
SCI BRISSAOUDA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRISSAOUDA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRISSAOUDA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRISSAOUDA.
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