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SCI BROAD-LEY

Active
Siren379 741 218Société civile60700 FLEURINESCréée le 26 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 741 218, SCI BROAD-LEY est une société civile créée le 26 octobre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 79 B rue du General de Gaulle, 60700 Fleurines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. MARIE CURBELIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BROAD-LEY

Dénomination
SCI BROAD-LEY
SIREN
379 741 218
SIRET (siège)
379 741 218 00026
N° TVA intracommunautaire
FR85379741218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 741 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
26 octobre 1990
Siège social
79 B RUE DU GENERAL DE GAULLE, 60700, FLEURINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BROAD-LEY

L'acquisition de terrains d'immeubles, leur mise en valeur et leur location

Finances de SCI BROAD-LEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROAD-LEY

MC

MARIE CURBELIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 octobre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BROAD-LEY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60700 FLEURINESSiègeActif

    379 741 218 00026 · ouvert le 24 octobre 1990 · NAF 6832A

  • 60700 FLEURINESFermé

    379 741 218 00018 · ouvert le 24 octobre 1990 · NAF 703C

Documents juridiques de SCI BROAD-LEY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROAD-LEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROAD-LEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROAD-LEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROAD-LEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROAD-LEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROAD-LEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROAD-LEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI BROAD-LEY

Quel est le numéro SIREN de SCI BROAD-LEY ?

Le numéro SIREN de SCI BROAD-LEY est 379 741 218. Le SIRET de son siège social est 379 741 218 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85379741218.

Qui dirige SCI BROAD-LEY ?

SCI BROAD-LEY est dirigée par MARIE CURBELIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI BROAD-LEY ?

Le siège social de SCI BROAD-LEY est situé 79 B rue du General de Gaulle, 60700 Fleurines.

SCI BROAD-LEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROAD-LEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROAD-LEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROAD-LEY.

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