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SCI BROBAN

Active
Siren409 080 348SCI24200 SARLAT-LA-CANEDACréée le 30 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI BROBAN est une SCI immatriculée le 30 septembre 1996 sous le numéro SIREN 409 080 348. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 AV ARISTIDE BRIAND Sarlat-la-Canéda, 24200 Sarlat-la-Caneda. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par HERVE CABANEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BROBAN

Dénomination
SCI BROBAN
SIREN
409 080 348
SIRET (siège)
409 080 348 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63409080348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 080 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 1996
Siège social
6 AV ARISTIDE BRIAND Sarlat-la-Canéda, 24200, SARLAT-LA-CANEDA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BROBAN

l'acquisition, la construction la gestion et l'administration par bail de tous biens immobiliers.

Finances de SCI BROBAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROBAN

VC

VICTOR CABANEL

Autre

Depuis la création (30 septembre 1996) · 30 ans

HC

HERVE CABANEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 1996) · 30 ans

MC

MARTIN CABANEL

Autre

Depuis la création (30 septembre 1996) · 30 ans

JC

JULIE CABANEL

Autre

Depuis la création (30 septembre 1996) · 30 ans

Établissements de SCI BROBAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24200 SARLAT-LA-CANEDASiègeActif

    409 080 348 00017 · ouvert le 30 septembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROBAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2016

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROBAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROBAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROBAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROBAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROBAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1996

Questions fréquentes sur SCI BROBAN

Quel est le numéro SIREN de SCI BROBAN ?

Le numéro SIREN de SCI BROBAN est 409 080 348. Le SIRET de son siège social est 409 080 348 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63409080348.

Qui dirige SCI BROBAN ?

SCI BROBAN est dirigée par HERVE CABANEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROBAN ?

Le siège social de SCI BROBAN est situé 6 AV ARISTIDE BRIAND Sarlat-la-Canéda, 24200 Sarlat-la-Caneda.

SCI BROBAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROBAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROBAN.

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