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SCI BROCELIANDE

Active
Siren383 874 393SCI13420 GémenosCréée le 11 décembre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
381 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 874 393, SCI BROCELIANDE est une SCI créée le 11 décembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 239 CHE des Orchidées, 13420 Gémenos. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). VAYE JEAN PIERRE FERNAND GEORGES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BROCELIANDE

Dénomination
SCI BROCELIANDE
SIREN
383 874 393
SIRET (siège)
383 874 393 00036
N° TVA intracommunautaire
FR03383874393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 874 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
381 122,54 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 décembre 1991
Siège social
239 CHE des Orchidées, 13420, Gémenos
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BROCELIANDE

Acquisition et prise de bail de locaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BROCELIANDE

V

VAYE JEAN PIERRE FERNAND GEORGES

Gérant

Depuis la création (11 décembre 1991) · 34 ans

V

VAYE MARIE-CLAUDE SUZANNE YVONNE

Gérant

Depuis la création (11 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI BROCELIANDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13420 GémenosSiègeActif

    383 874 393 00036 · ouvert le 27 janvier 2026 · NAF 6820B

  • 13400 AubagneFermé

    383 874 393 00010 · ouvert le 13 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROCELIANDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BROCELIANDE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de SCI BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de SCI BROCELIANDE est 383 874 393. Le SIRET de son siège social est 383 874 393 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03383874393.

Qui dirige SCI BROCELIANDE ?

SCI BROCELIANDE est dirigée par VAYE JEAN PIERRE FERNAND GEORGES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROCELIANDE ?

Le siège social de SCI BROCELIANDE est situé 239 CHE des Orchidées, 13420 Gémenos.

SCI BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROCELIANDE.

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