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SCI BROCELIANDE

Active
Siren383 939 196Société civile06160 ANTIBESCréée le 16 décembre 1991

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 939 196, SCI BROCELIANDE est une société civile créée le 16 décembre 1991. Son siège social est situé 7 av de la Salis, 06160 Antibes. SCI BROCELIANDE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par AURELIE HUSTIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BROCELIANDE

Dénomination
SCI BROCELIANDE
SIREN
383 939 196
SIRET (siège)
383 939 196 00010
N° TVA intracommunautaire
FR24383939196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 939 196
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 décembre 1991
Siège social
7 AV DE LA SALIS, 06160, ANTIBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BROCELIANDE

Location de logements

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Finances de SCI BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BROCELIANDE

AH

AURELIE HUSTIN

Gérant

Depuis la création (16 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI BROCELIANDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06160 ANTIBESSiègeActif

    383 939 196 00010 · ouvert le 17 décembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BROCELIANDE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BROCELIANDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de SCI BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de SCI BROCELIANDE est 383 939 196. Le SIRET de son siège social est 383 939 196 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24383939196.

Qui dirige SCI BROCELIANDE ?

SCI BROCELIANDE est dirigée par AURELIE HUSTIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BROCELIANDE ?

Le siège social de SCI BROCELIANDE est situé 7 av de la Salis, 06160 Antibes.

SCI BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROCELIANDE.

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