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SCI BROCELIANDE

Active
Siren439 850 611SCI40510 SEIGNOSSECréée le 19 novembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 850 611, SCI BROCELIANDE est une SCI créée le 19 novembre 2001. Son siège social est situé 50 Imp des Abeilles, 40510 Seignosse. SCI BROCELIANDE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHRISTIAN GENIEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BROCELIANDE

Dénomination
SCI BROCELIANDE
SIREN
439 850 611
SIRET (siège)
439 850 611 00013
N° TVA intracommunautaire
FR26439850611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 850 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 novembre 2001
Siège social
50 IMP DES ABEILLES, 40510, SEIGNOSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BROCELIANDE

LA PROPRIETE LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU TOUTE AUTRE FORME D'UN IMMEUBLE

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Finances de SCI BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BROCELIANDE

CG

CHRISTIAN GENIEZ

Gérant

Depuis la création (19 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI BROCELIANDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40510 SEIGNOSSESiègeActif

    439 850 611 00013 · ouvert le 20 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROCELIANDE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BROCELIANDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de SCI BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de SCI BROCELIANDE est 439 850 611. Le SIRET de son siège social est 439 850 611 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26439850611.

Qui dirige SCI BROCELIANDE ?

SCI BROCELIANDE est dirigée par CHRISTIAN GENIEZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BROCELIANDE ?

Le siège social de SCI BROCELIANDE est situé 50 Imp des Abeilles, 40510 Seignosse.

SCI BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROCELIANDE.