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SCI BROCELIANDE

Active
Siren811 970 045654080310 BOURDONCréée le 12 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BROCELIANDE est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2015, identifiée par le SIREN 811 970 045. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue d'Aumont, 80310 Bourdon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTELLE MASSON en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI BROCELIANDE

Dénomination
SCI BROCELIANDE
SIREN
811 970 045
SIRET (siège)
811 970 045 00019
N° TVA intracommunautaire
FR72811970045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 970 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juin 2015
Siège social
6 RUE D'AUMONT, 80310, BOURDON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BROCELIANDE

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur ... de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROCELIANDE

CM

CHRISTELLE MASSON

Autre

Depuis la création (12 juin 2015) · 11 ans

PM

PHILIPPE MERLIN

Autre

Depuis la création (12 juin 2015) · 11 ans

SM

SOLENE MERLIN

Autre

Depuis la création (12 juin 2015) · 11 ans

MM

MADELINE MERLIN

Autre

Depuis la création (12 juin 2015) · 11 ans

Établissements de SCI BROCELIANDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80310 BOURDONSiègeActif

    811 970 045 00019 · ouvert le 12 juin 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROCELIANDE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROCELIANDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROCELIANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROCELIANDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2015

Questions fréquentes sur SCI BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de SCI BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de SCI BROCELIANDE est 811 970 045. Le SIRET de son siège social est 811 970 045 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72811970045.

Qui dirige SCI BROCELIANDE ?

SCI BROCELIANDE est dirigée par CHRISTELLE MASSON, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROCELIANDE ?

Le siège social de SCI BROCELIANDE est situé 6 rue d'Aumont, 80310 Bourdon.

SCI BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROCELIANDE.

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