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SCI BROCELIANDRE

Active
Siren493 325 971SCI57970 BASSE-HAMCréée le 11 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BROCELIANDRE est une SCI immatriculée le 11 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 325 971. Son siège social est situé 3 rue des Ecoles, 57970 Basse-Ham. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par MONIQUE DESCHAMPS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BROCELIANDRE

Dénomination
SCI BROCELIANDRE
SIREN
493 325 971
SIRET (siège)
493 325 971 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37493325971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 325 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
11 janvier 2007
Siège social
3 RUE DES ECOLES, 57970, BASSE-HAM
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI BROCELIANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROCELIANDRE

DB

DOMINIQUE BILY DESCHAMPS

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

MB

MYRIAM BOUVIER

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

MD

MONIQUE DESCHAMPS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de SCI BROCELIANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57970 BASSE-HAMSiègeActif

    493 325 971 00015 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI BROCELIANDRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROCELIANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROCELIANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROCELIANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROCELIANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROCELIANDRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROCELIANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROCELIANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2007

Questions fréquentes sur SCI BROCELIANDRE

Quel est le numéro SIREN de SCI BROCELIANDRE ?

Le numéro SIREN de SCI BROCELIANDRE est 493 325 971. Le SIRET de son siège social est 493 325 971 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37493325971.

Qui dirige SCI BROCELIANDRE ?

SCI BROCELIANDRE est dirigée par MONIQUE DESCHAMPS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROCELIANDRE ?

Le siège social de SCI BROCELIANDRE est situé 3 rue des Ecoles, 57970 Basse-Ham.

SCI BROCELIANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROCELIANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROCELIANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROCELIANDRE.

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